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Marques déposées par FROMION Jean-Paul
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PAPIERS ET CARACTERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPIERS ET CARACTERES
FROMION Jean-Paul

Numéro de dépôt :
93485304
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque PAPIERS ET CARACTERES

Déposée le 28 septembre 1993 par FROMION Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPIERS ET CARACTERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est FROMION Jean-Paul, domicilié(e) 11, Rue de Lagny, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul FROMION - France.

La marque PAPIERS ET CARACTERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIERS ET CARACTERES est expirée depuis le 28 septembre 2003.

FROMION Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : NEF , PAPIERISTE , LA RAMASSETTE , NUANCES & GRAINS , IMPRIMERIE ET IDEES , A QUOI ÇA RIME? , PERSONAL CREATIONS


FROMION Jean-Paul - 11, Rue de Lagny, 75020 PARIS - France


Monsieur Jean-Paul FROMION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

ZPapier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, papier à lettre, en-tête de lettre et cartes de visite en boites ou coffrets réalisés dans toutes les matières; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés