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Marques déposées par monsieur FROMION Jean-Paul
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NUANCES & GRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUANCES & GRAINS
Monsieur FROMION Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1700892
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001
NUANCES & GRAINS de FROMION Jean-Paul

Présentation de la marque NUANCES & GRAINS

Déposée le 18 janvier 1991 par monsieur FROMION Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUANCES & GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FROMION Jean-Paul domicilié(e) 11 rue de Lagny, 75020 PARIS - France.

La marque NUANCES & GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES & GRAINS est expirée depuis le 18 janvier 2001.

FROMION Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : NEF , PAPIERS ET CARACTERES , PAPIERISTE , LA RAMASSETTE , IMPRIMERIE ET IDEES , A QUOI ÇA RIME? , PERSONAL CREATIONS


Monsieur FROMION Jean-Paul - 11 rue de Lagny, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 24 juin 1996 - Concession de licence n°202889 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 27 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188031 - Publication au BOPI 1995-07-27

Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, papier à lettre, en tête de lettre et cartes de visite en boites ou coffrets réalisés dans toutes les matières;articles pour reliures;photographie papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés