Déposée le 12 décembre 2001 par FROMION JEAN-PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA RAMASSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est FROMION JEAN-PAUL, domicilié(e) 16 AVENUE DES BAUMETTES, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMION Jean-Paul - France.
La marque LA RAMASSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMION JEAN-PAUL - 16 AVENUE DES BAUMETTES, 06000 NICE - France
FROMION Jean-Paul - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Produits de l'imprimerie. Papier, carton, papeterie, boîte en papier ou carton pour ramasser et contenir les déjections canines et autres détritus. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sac en matières plastiques pour ramasser et contenir les déjections canines et autres détritus. Boîte en matières plastiques pour ramasser et contenir les déjections canines et autres détritus. Jeux, jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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