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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMENTIERS MAGASINS
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FROMENTERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMENTERIE
FROMENTIERS MAGASINS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3345226
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2025
FROMENTERIE de FROMENTIERS MAGASINS

Présentation de la marque FROMENTERIE

Déposée le 23 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FROMENTIERS MAGASINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMENTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENTIERS MAGASINS domicilié(e) Veuzac - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 576 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTIERS MAGASINS, M. FAGEGALTIER Patrick domicilié(e) Veuzac - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque FROMENTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMENTERIE arrivera à expiration en date du 23 février 2025.


FROMENTIERS MAGASINS, SOCIETE ANONYME - Veuzac - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 317576718


FROMENTIERS MAGASINS, M. FAGEGALTIER Patrick - Veuzac - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600665 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581915 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19

Viande, poisson, volaille confiture, fruits et légume conservés, séchés et cuits oeufs, lait, huiles, graisse alimentaire, charcuterie, fromages. Farine et préparation faites de céréales, pain pâtisserie, confiserie. Service de restauration services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.