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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE
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UN MITRON EN PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UN MITRON EN PLUS
FROMENTERIE SA

Numéro de dépôt :
92410070
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012

Présentation de la marque UN MITRON EN PLUS

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN MITRON EN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE domicilié(e) ZI de GREZAN 136 rue Jean Aubert,30034 Nîmes Cedex 1 (dossier no 2211532) - 30034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE SA domicilié(e) 136 rue Jean Aubert,30034 Nîmes Cedex 1 (dossier no 2211532) - 30034 - France.

La marque UN MITRON EN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN MITRON EN PLUS est expirée depuis le 13 mars 2012.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE


FROMENTERIE SA - ZI de GREZAN 136 rue Jean Aubert,30034 Nîmes Cedex 1 (dossier no 2211532) - 30034 - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE SA - 136 rue Jean Aubert,30034 Nîmes Cedex 1 (dossier no 2211532) - 30034 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211532 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits traiteurs et plats cuisinés.Produits de panification, viennoiseries, pâtisseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.