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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE
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PANIV'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIV'OR
SAS FROMENTERIE

Numéro de dépôt :
3345224
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
PANIV\'OR de FROMENTERIE

Présentation de la marque PANIV'OR

Déposée le 23 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIV'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE domicilié(e) ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FROMENTERIE domicilié(e) ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque PANIV'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIV'OR est expirée depuis le 23 février 2015.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE


SAS FROMENTERIE - ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 330022914


SAS FROMENTERIE - ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Viande, poisson, volaille. Confiture, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait huile graisse, charcuterie fromages. Farine et préparation faîtes de céréales, pain pâtisserie, confiserie. Service de restauration. Service de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.