Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE
/
PAIN D'EPICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN D'EPICE
FROMENTERIE (SA)

Numéro de dépôt :
3125236
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2011
PAIN D\'EPICE de FROMENTERIE

Présentation de la marque PAIN D'EPICE

Déposée le 10 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN D'EPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE domicilié(e) 136 RUE JEAN AUBERT, ZI DE GREZAN, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE - France.

La marque PAIN D'EPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN D'EPICE est expirée depuis le 10 octobre 2011.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE , UN MITRON EN PLUS


FROMENTERIE (SA) - 136 RUE JEAN AUBERT, ZI DE GREZAN, 30000 NIMES - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Café - thé - cacao - farine et préparations faites de céréales pain - pâtisserie - confiserie - glaces comestibles - miel - sel - moutarde - vinaigre - épices. Bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - boissons de fruits et jus de fruits - sirop et autres préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.