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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE
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MAISON DES PAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DES PAINS
FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3561082
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
MAISON DES PAINS de FROMENTERIE

Présentation de la marque MAISON DES PAINS

Déposée le 5 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES PAINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE domicilié(e) 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES PAINS est expirée depuis le 5 mars 2018.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE


FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée - 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée - 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600665 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Fruits et légumes conservés, sèches et cuits, gelées, confitures, compotes.

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces, biscuits, gâteaux, levure.

Services de restauration (alimentation), services. Hôteliers.