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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE
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LES FROMENTIERS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FROMENTIERS DE FRANCE
FROMENTERIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3134081
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2021
LES FROMENTIERS DE FRANCE de FROMENTERIE

Présentation de la marque LES FROMENTIERS DE FRANCE

Déposée le 29 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FROMENTIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE domicilié(e) 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE domicilié(e) 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan - 30000 - NIMES - France.

La marque LES FROMENTIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FROMENTIERS DE FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE


FROMENTERIE, Société par Actions Simplifiée - 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan - 30000 - NIMES - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE - 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan - 30000 - NIMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2484226 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600665 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Viande et extraits de viande. Poissons volailles et gibiers. Fruits et légumes conservés, séchés cuits confits. Confitures, compotes. Oeufs, lait, produits laitiers. Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales. Pains, pâtisserie confiserie viennoiseries traiteurs, glaces comestibles. Levure poudre pour faire lever. Miel. Sel moutarde vinaigre condiments et épices. Café thé cacao sucre riz. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.