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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE
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LE RESTAURANT DES PAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RESTAURANT DES PAINS
FROMENTERIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
3002709
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2020

Présentation de la marque LE RESTAURANT DES PAINS

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RESTAURANT DES PAINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE domicilié(e) 136 RUE JEAN AUBERT - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) BP 113 - 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - FARROU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RESTAURANT DES PAINS est expirée depuis le 17 janvier 2020.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE


FROMENTERIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 136 RUE JEAN AUBERT - 30000 - NIMES - France - SIREN 330022914


LES FROMENTIERS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE - BP 113 - 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - FARROU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447157 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Préparation à base de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes de conserves ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie - Café - Thé. Bières, et boissons non alcooliques. Préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.