Déposée le 7 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MAISON DES GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE domicilié(e) Le Colisée I, 1, RUE DU COLISEE, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE SA - France.
La marque LA MAISON DES GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMENTERIE SA - Le Colisée I, 1, RUE DU COLISEE, 30900 NIMES - France - SIREN 330022914
FROMENTERIE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Viandes, poissons, volailles et gibier; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, biscuits, gateaux, produits de viennoiserie; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Restauration (alimentation) hôtellerie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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