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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE
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LA MAISON DES GÂTEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES GÂTEAUX
FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3561081
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
LA MAISON DES GÂTEAUX de FROMENTERIE

Présentation de la marque LA MAISON DES GÂTEAUX

Déposée le 5 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES GÂTEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE domicilié(e) 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES GÂTEAUX est expirée depuis le 5 mars 2018.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE , UN MITRON EN PLUS


FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée - 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE Société par Actions Simplifiée - 136 rue Jean Aubert, ZI de Grezan,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Viandes, poissons, volailles et gibier, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuits, gâteaux, produits de viennoiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.

Restauration (alimentation) hôtellerie.