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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE
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LA FROMENTERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FROMENTERIE
FROMENTERIE SA

Numéro de dépôt :
1662765
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque LA FROMENTERIE

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FROMENTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE domicilié(e) ZI de Grezan, 136 rue Jean Aubert, 30034 Nîmes Cedex 1 (dossier no 2191723) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE SA (Société Anonyme) domicilié(e) (dossier no 2191723) - France.

La marque LA FROMENTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FROMENTERIE est expirée depuis le 17 mai 2011.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE


FROMENTERIE SA - ZI de Grezan, 136 rue Jean Aubert, 30034 Nîmes Cedex 1 (dossier no 2191723) - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE SA (Société Anonyme) - (dossier no 2191723) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2191723 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 3 août 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°327786 - Publication au BOPI 2001-08-03

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisserie. Hôtellerie, restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.