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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE
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FROMENTERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMENTERIE
FROMENTERIE, SAS

Numéro de dépôt :
1662764
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque FROMENTERIE

Déposée le 17 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMENTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE domicilié(e) 136 RUE JEAN AUBERT ZI DE GREZAN - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE, Service juridique, Co LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque FROMENTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROMENTERIE est expirée depuis le 17 mai 2021.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE


FROMENTERIE, SAS - 136 RUE JEAN AUBERT ZI DE GREZAN - 30000 - NIMES - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE, Service juridique, Co LES FROMENTIERS DE FRANCE - Farrou BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2191724 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 3 août 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°327785 - Publication au BOPI 2001-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471105 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600665 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisserie. Hôtellerie, restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.