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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE
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DOMAINES FROMENTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES FROMENTERIE
SAS FROMENTERIE

Numéro de dépôt :
3345225
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
DOMAINES FROMENTERIE de FROMENTERIE

Présentation de la marque DOMAINES FROMENTERIE

Déposée le 23 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES FROMENTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE domicilié(e) ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FROMENTERIE domicilié(e) ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque DOMAINES FROMENTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES FROMENTERIE est expirée depuis le 23 février 2015.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , MEUNIER TU DORS... , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE , UN MITRON EN PLUS


SAS FROMENTERIE - ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 330022914


SAS FROMENTERIE - ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Viande, poisson, volaille confiture, œufs, lait, huile, graisse alimentaire, charcuterie, fromages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie, confiserie. Service de restauration services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.