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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE Societé Par Actions Simplifiées
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O'PAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O'PAN
SAS FROMENTERIE Societé Par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
94539769
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2014

Présentation de la marque O'PAN

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE Societé Par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O'PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENTERIE Societé Par Actions Simplifiées domicilié(e) ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES (dossier no 2282612) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FROMENTERIE domicilié(e) ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NÎMES (dossier no 2282612) - 30000 - France.

La marque O'PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O'PAN est expirée depuis le 6 octobre 2014.


SAS FROMENTERIE Societé Par Actions Simplifiées - ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NIMES (dossier no 2282612) - 30000 - France - SIREN 330022914


SAS FROMENTERIE - ZI DE GREZAN, 136 Rue Jean Aubert,30000 NÎMES (dossier no 2282612) - 30000 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282612 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - Farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie - Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.