Déposée le 14 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FENNEC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMENT domicilié(e) Z.I. Mi Plaine 4, rue Louis Lachenal - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 511 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMENT, Société à Responsabilité Limitée - Z.I. Mi Plaine 4, rue Louis Lachenal - 69740 - GENAS - France - SIREN 956511208
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421600 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430123 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04
Câbles électriques, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport). Câbles non métalliques, fils à lier non métalliques ; appareils antichute coulissant sur câbles et fils non métalliques destinés à assurer une protection lors de déplacement ou de stationnement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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