STABIL
Présentation de la marque STABIL
Déposée le 13 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) FROMENT (Sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « STABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STABIL est expirée depuis le 13 janvier 1991.
FROMENT (Sté Ame a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23