Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIL
FROMENT S.A. (Sté Ame)

Numéro de dépôt :
1160773
Date de dépôt :
13/01/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque STABIL

Déposée le 13 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) FROMENT (Sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « STABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENT (Sté Ame domicilié(e) 14 bis, Boulevard de l'Artillerie, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque STABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STABIL est expirée depuis le 13 janvier 1991.

FROMENT (Sté Ame a également déposé les autres marques suivantes : ESCALATOR , PROTECTOR , F , F MAXI-JOINT


FROMENT S.A. (Sté Ame) - 14 bis, Boulevard de l'Artillerie, 69007 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Dispositifs de fixation et d'assemblage pour armatures métalliques de béton armé.