Déposée le 28 août 2009 par la société FROMENT RACHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RACHEL, CONSERVES BIO »
Le déposant est la société FROMENT RACHEL domicilié(e) 73 CHEMIN DE LA FAISANDERIE - 26230 - VALAURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 936 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMENT RACHEL domicilié(e) 73 CHEMIN DE LA FAISANDERIE - 26230 - VALAURIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHEL, CONSERVES BIO est expirée depuis le 28 août 2019.
FROMENT RACHEL - 73 CHEMIN DE LA FAISANDERIE - 26230 - VALAURIE - France - SIREN 502936214
FROMENT RACHEL - 73 CHEMIN DE LA FAISANDERIE - 26230 - VALAURIE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; “ Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
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