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Marques déposées par FROMENT Marie-Christine SCI
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Le PERDIGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le PERDIGAL
FROMENT Marie-Christine SCI

Numéro de dépôt :
3028324
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque Le PERDIGAL

Déposée le 5 mai 2000 par FROMENT Marie-Christine SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le PERDIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est FROMENT Marie-Christine SCI, domicilié(e) Domaine du Grand escalion, Route de Nîmes, 30510 GENERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Christine FROMENT SCI - France.

La marque Le PERDIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le PERDIGAL est expirée depuis le 5 mai 2010.

FROMENT Marie-Christine SCI a également déposé les autres marques suivantes : TURCAS , MAS DU CALADON


FROMENT Marie-Christine SCI - Domaine du Grand escalion, Route de Nîmes, 30510 GENERAC - France


Marie-Christine FROMENT SCI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Huiles comestibles Vin Transformation des produits d'autrui (vinification, distillation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.