FROMENT-LEROYER
Présentation de la marque FROMENT-LEROYER
Déposée le 16 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) FROMENT-LEROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMENT-LEROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FROMENT-LEROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMENT-LEROYER est expirée depuis le 16 avril 2014.
FROMENT-LEROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21