FL FROMENT-LEROYER
Présentation de la marque FL FROMENT-LEROYER
Déposée le 25 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMENT LEROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FL FROMENT-LEROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FL FROMENT-LEROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FL FROMENT-LEROYER arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.
FROMENT LEROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2175962 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 16 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°302765 - Publication au BOPI 2000-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527342 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442846 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-08
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740828 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25