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Marques déposées par FROMENT Jean-Yves
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JEAN-YVES FROMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-YVES FROMENT
FROMENT Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1406940
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque JEAN-YVES FROMENT

Déposée le 6 mai 1987 par FROMENT Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-YVES FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMENT Jean-Yves, domicilié(e) Colombier - B.P. 21, 97133 ILE DE SAINT-BARTHELEMY (dossier no 2085540) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. domicilié(e) (dossier no 2085540) - France.

La marque JEAN-YVES FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN-YVES FROMENT est expirée depuis le 6 mai 2007.


FROMENT Jean-Yves - Colombier - B.P. 21, 97133 ILE DE SAINT-BARTHELEMY (dossier no 2085540) - France


CABINET ORES S.A. - (dossier no 2085540) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1997 n°2085540 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.