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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMENT ET TRADITION
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FROMENT ET TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMENT ET TRADITION
FROMENT ET TRADITION SARL

Numéro de dépôt :
3515772
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
FROMENT ET TRADITION de FROMENT ET TRADITION

Présentation de la marque FROMENT ET TRADITION

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMENT ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMENT ET TRADITION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMENT ET TRADITION domicilié(e) 1 rue des logettes,35135 CHANTEPIE - 35135 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 794 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEULAND Gérard domicilié(e) 1 rue des logettes,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMENT ET TRADITION est expirée depuis le 23 juillet 2017.


FROMENT ET TRADITION SARL - 1 rue des logettes,35135 CHANTEPIE - 35135 - France - SIREN 497794743


Mr JEULAND Gérard - 1 rue des logettes,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Boulangerie (pain). Pâtisserie.

Services de restauration (alimentation).