Déposée le 16 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMEND'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEAU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMEND'OR domicilié(e) ZI de la Petite Ile - 6 Rue des Entrepreneurs, 89300 JOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 929 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque BEAU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAU SOLEIL est expirée depuis le 16 mars 2005.
FROMEND'OR (SA) - ZI de la Petite Ile - 6 Rue des Entrepreneurs, 89300 JOIGNY - France - SIREN 392929444
CABINET CLAUDE GUIU - France
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410533 - Publication au BOPI 2005-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Farines, pain, pâtisserie, viennoiserie, biscuiterie, notamment ces produits prêts à cuire, sandwiches.Restauration (repas); restaurant à service rapide et permament (snack-bars)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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