Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMENTAL BRETON Affinage de tradition
FROMAPAC SA

Numéro de dépôt :
3306952
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/08/2014
EMMENTAL BRETON Affinage de tradition de FROMAPAC

Présentation de la marque EMMENTAL BRETON Affinage de tradition

Déposée le 4 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FROMAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « EMMENTAL BRETON Affinage de tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAPAC domicilié(e) Parc d'activités des Portes de Bretagne, BP 42124,35221 CHATEAUBOURG Cedex - 35221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 180 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Kauffmann FROMAPAC SA domicilié(e) Parc d'activités des Portes de Bretagne, BP 42124,35221 CHATEAUBOURG Cedex - 35221 - France.

La marque EMMENTAL BRETON Affinage de tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMENTAL BRETON Affinage de tradition est expirée depuis le 4 août 2014.

FROMAPAC a également déposé les autres marques suivantes : Chiffonnade de fromage , Saveurs de fromage , Le fromage autrement


FROMAPAC SA - Parc d'activités des Portes de Bretagne, BP 42124,35221 CHATEAUBOURG Cedex - 35221 - France - SIREN 402180541


Monsieur Kauffmann FROMAPAC SA - Parc d'activités des Portes de Bretagne, BP 42124,35221 CHATEAUBOURG Cedex - 35221 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Fromage emmental fabriqué, découpé et emballé en Bretagne : ce produit étant élaboré selon des méthodes traditionnelles.