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Marques déposées par la société FROMANT MICHEL
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OREADE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREADE CREATION
FROMANT MICHEL

Numéro de dépôt :
92408648
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque OREADE CREATION

Déposée le 27 février 1992 par la société FROMANT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « OREADE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société FROMANT MICHEL domicilié(e) LA PLAINE, 26400 CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 849 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS - CONSULTANTS Maître SABATIER Jacques - France.

La marque OREADE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREADE CREATION est expirée depuis le 27 février 2002.


FROMANT MICHEL - LA PLAINE, 26400 CREST - France - SIREN 341849537


JURIS - CONSULTANTS Maître SABATIER Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Pergola et matériel décoratif d'extérieur modulable et démontable en polychlorure de vinyle (P.V.C.)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.