Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECT
Fromancais S.A.

Numéro de dépôt :
945193
Date de dépôt :
02/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SELECT

Déposée le 2 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromancais domicilié(e) (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SELECT est expirée depuis le 2 février 1986.

Fromancais a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


Fromancais S.A. - (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Beurres et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, oeufs.