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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS
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MOUSSIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSIA
FROMANCAIS SA

Numéro de dépôt :
1133791
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUSSIA

Déposée le 8 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) (Société Anonyme) - 83, 85, Avenue de la Grande Armée - 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLLE - France.

La marque MOUSSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOUSSIA est expirée depuis le 8 mai 1990.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS SA - (Société Anonyme) - 83, 85, Avenue de la Grande Armée - 75016 PARIS. - France


NICOLLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Fromages, beurres, lait, lait en poudre, crèmes et autres produits laitiers, oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, poudre d'oeufs, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.