Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMANCAIS SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
14073
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de FROMANCAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83-85, Av. de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14073.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 1990.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS SA (société anonyme) - 83-85, Av. de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France


MICHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Tous produits laitiers et notamment le beurre.