Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1345999
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345999.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10