LE SEQUANAIS NN

FROMANCAIS S.A.

Présentation de la marque LE SEQUANAIS NN

Déposée le 17 février 1977 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SEQUANAIS NN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) (S.A.) 83, 85, Avenue de la Grande Armée - 75016 PARIS. - France.

La marque LE SEQUANAIS NN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE SEQUANAIS NN est expirée depuis le 17 février 1987.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE