Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LADY
FROMANCAIS SA -

Numéro de dépôt :
12496
Date de dépôt :
05/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LADY

Déposée le 5 février 1979 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83, 85, Avenue de la Grande Armée - 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE - France.

La marque LADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LADY est expirée depuis le 5 février 1989.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS SA - - 83, 85, Avenue de la Grande Armée - 75016 PARIS. - France


FRANCOISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Fromages, beurre, lait, lait en poudre, crème et autres produits laitiers, oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, poudre d'oeufs, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.