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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS
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LA PETITE BRETONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PETITE BRETONNE
FROMANCAIS SA (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1150667
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA PETITE BRETONNE de FROMANCAIS

Présentation de la marque LA PETITE BRETONNE

Déposée le 8 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83, 85, AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NICOLLE. - France.

La marque LA PETITE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA PETITE BRETONNE est expirée depuis le 8 mai 1990.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS SA (SOCIETE ANONYME) - 83, 85, AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75016 PARIS. - France


NICOLLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

FROMAGES, BEURRES, LAIT, LAIT EN POUDRE, CREMES ET AUTRES PRODUITS LAITIERS,

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.