Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNE VERTE
Fromancais S.A.

Numéro de dépôt :
920613
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MONTAGNE VERTE

Déposée le 26 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MONTAGNE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromancais domicilié(e) (soc. an.), 120, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France.

La marque LA MONTAGNE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA MONTAGNE VERTE est expirée depuis le 26 mars 1985.

Fromancais a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


Fromancais S.A. - (soc. an.), 120, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Beurres.