Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNE VERTE
FROMANCAIS S.A.

Numéro de dépôt :
1140165
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MONTAGNE VERTE

Déposée le 24 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MONTAGNE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) (Société anonyme) 83, 85, avenue de la grande armée 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL. - France.

La marque LA MONTAGNE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA MONTAGNE VERTE est expirée depuis le 24 juin 1990.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS S.A. - (Société anonyme) 83, 85, avenue de la grande armée 75016 PARIS. - France


MICHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Oeufs, lait, beurre, fromage, et autres produits laitiers.