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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS
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L'AUBISQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUBISQUE
FROMANCAIS S.A.

Numéro de dépôt :
15718
Date de dépôt :
19/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque L'AUBISQUE

Déposée le 19 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AUBISQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURVILLE. - France.

La marque L'AUBISQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L'AUBISQUE est expirée depuis le 19 avril 1989.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS S.A. - 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France


SURVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

OEufs, lait et autres produits laitiers, conserves, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, spiritueux et liqueurs, cidre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.