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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Fromancais
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DS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS
Fromancais S.A.

Numéro de dépôt :
920621
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DS

Déposée le 26 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromancais domicilié(e) (soc. an.), 120, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France.

La marque DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DS est expirée depuis le 26 mars 1985.

Fromancais a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


Fromancais S.A. - (soc. an.), 120, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Fromages, beurres, lait, lait en poudre, crèmes et autres produits laitiers, oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, viande, poisson, volailles, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huile et graisses comestibles, conserves, pickles.