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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS
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BUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSSEAU
FROMANCAIS S.A.

Numéro de dépôt :
11025
Date de dépôt :
24/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUSSEAU

Déposée le 24 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) (SOCIETE ANONYME) 83, 85, Avenue de la Grande Armée 75016 PARIS - France.

La marque BUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BUSSEAU est expirée depuis le 24 janvier 1988.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS S.A. - (SOCIETE ANONYME) 83, 85, Avenue de la Grande Armée 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Fromages, beurres, lait, lait en poudre, crème et autres produits laitiers;oeufs et produits d'oeufs frais ou conservés sous toutes leurs formes, poudre d'oeufs.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.