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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS
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APIGAEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIGAEL
FROMANCAIS SA -

Numéro de dépôt :
11979
Date de dépôt :
19/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque APIGAEL

Déposée le 19 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APIGAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée - 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURVILLE. - France.

La marque APIGAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque APIGAEL est expirée depuis le 19 avril 1989.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS SA - - 83-85, avenue de la Grande Armée - 75016 PARIS. - France


SURVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Oeufs, lait et autres produits laitiers, conserves, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, spiritueux et liqueurs, cidre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.