Marque expirée - Marque en non vigueur
LE COL VERT
Numéro de dépôt :
1599294
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2000
Présentation de la marque LE COL VERT
Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COL VERT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COL VERT est expirée depuis le 27 juin 2000.
FROMALP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 28 septembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°796228 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28