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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMALP
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LE COL VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COL VERT
FROMALP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1449334
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque LE COL VERT

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMALP domicilié(e) Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS (dossier no 2107044) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 396 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2107044) - France.

La marque LE COL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COL VERT est expirée depuis le 5 février 2008.

FROMALP a également déposé les autres marques suivantes : FOURMAZUR , MESTRALLET , FROMALP , LA LAUZE , LE COL VERT , BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET , LA LAUZE DU VERCORS , LE COL VERT , LA BOURNETTE , MESTRALLET


FROMALP (Société Anonyme) - Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS (dossier no 2107044) - France - SIREN 788396943


Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2107044) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 2 février 1998 n°2107044 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381929 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388888 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription - Transmission de propriété n°43570 - Publication au BOPI

Lait, beurre, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles.