LA BOURNETTE
Présentation de la marque LA BOURNETTE
Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOURNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BOURNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOURNETTE est expirée depuis le 25 septembre 2010.
FROMALP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179826 - Publication au BOPI 2000-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388888 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381929 - Publication au BOPI 2003-11-19