Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURNETTE
FROMALP S.A. (Société Anonyme), Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS (France).

Numéro de dépôt :
1170669
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA BOURNETTE de FROMALP Zone de Fenat

Présentation de la marque LA BOURNETTE

Déposée le 18 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMALP Zone de Fenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOURNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMALP Zone de Fenat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque LA BOURNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA BOURNETTE est expirée depuis le 18 décembre 1990.

FROMALP Zone de Fenat a également déposé les autres marques suivantes : FOURMAZUR , GOULE-BLANCHE


FROMALP S.A. (Société Anonyme), Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS (France). - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Beurre, fromage, lait et autres produits laitiers.