Déposée le 16 novembre 2011 par FROMAIN Patrick et FROMAIN Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Les déposants sont FROMAIN Patrick domicilié(e) 16 rue Châtelain - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France et FROMAIN Stéphane domicilié(e) 40 chemin de la Civaude - 69440 - MORNANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PATT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874263.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATT'S est expirée depuis le 16 novembre 2021.
FROMAIN Patrick - 16 rue Châtelain - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France
FROMAIN Stéphane - 40 chemin de la Civaude - 69440 - MORNANT - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Cuir et imitations du cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs à main, sacs à dos, sacs et cartables d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, porte-documents, porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements, chaussures, chapellerie, pour le voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements, chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Services de vente au détail et de rassemblement, pour le compte de tiers, de : chaussures, semelles, semelles intérieures, talons, talonnettes, lacets de chaussures, produits pour la conservation du cuir (cirages et crèmes pour chaussures), peaux chamoisées pour le nettoyage, désodorisants pour chaussures, imperméabilisants pour chaussures (à l'exception de leur transport), afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce spécialisé ou non, ainsi que par catalogue de commande par correspondance ou sur tous moyens de communication pour la vente au détail, y inclus la vente en ligne sur un site Web.
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