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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGES ET DETAIL
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La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager
FROMAGES ET DETAIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3582340
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2028
La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L\'Artisan fromager de FROMAGES ET DETAIL

Présentation de la marque La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager

Déposée le 16 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGES ET DETAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGES ET DETAIL domicilié(e) 62 rue de Lille - 94150 - RUNGIS MIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 853 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGES ET DETAIL, M. BORREL Bruno, Représentant ODEON DEVELOPPEMENT domicilié(e) 62 rue de Lille - 94150 - RUNGIS - France.

La marque La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Fromagerie Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.

FROMAGES ET DETAIL a également déposé les autres marques suivantes : SODILAIT , Fromages & Détail Qualité Terroir Tradition L'Artisan fromager , FROMECOL L'ECOLE DE LA FROMAGERIE TRADITIONNELLE , FROMAGES ET PASSION , FROMAGES & PASSION , R. PRIET FROMAGER AFFINEUR , Fromages & Détail Qualité Terroir Tradition Crémier - Fromager


FROMAGES ET DETAIL, Société par actions simplifiée - 62 rue de Lille - 94150 - RUNGIS MIN - France - SIREN 414853929


FROMAGES ET DETAIL, M. BORREL Bruno, Représentant ODEON DEVELOPPEMENT - 62 rue de Lille - 94150 - RUNGIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680781 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-04

Sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ou en papier ; affiches.

Emballages en bois ; récipients d'emballage en matière plastique.

Oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, crème (produit laitier), margarine, yaourt, tous ces produits étant fournis par un artisan.

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; affichage ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication (télévision, radiodiffusion, Internet, journaux, revues) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; rédaction et publication de textes publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.