Marque renouvelée - Marque en non vigueur

coeur de Bourgogne
FROMAGERS EN BOURGOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3035268
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
05/06/2020
coeur de Bourgogne de FROMAGERS EN BOURGOGNE

Présentation de la marque coeur de Bourgogne

Déposée le 5 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERS EN BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « coeur de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERS EN BOURGOGNE domicilié(e) 7 RUE BOIRET - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 028 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERS EN BOURGOGNE domicilié(e) 7 RUE BOIRET - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France.

La marque coeur de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque coeur de Bourgogne est expirée depuis le 5 juin 2020.

FROMAGERS EN BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BURGOND , Prestige Bourguignon , REGAL BOURGUIGNON , DELICE DE BRESSE


FROMAGERS EN BOURGOGNE, SAS - 7 RUE BOIRET - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France - SIREN 732028436


FROMAGERS EN BOURGOGNE - 7 RUE BOIRET - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Inscription le 15 juin 2010 - Changement de dénomination n°526050 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443454 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Produits laitiers.