LE SAINFOIN

FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE, SAS

Présentation de la marque LE SAINFOIN

Déposée le 23 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINFOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE domicilié(e) Zone Industrielle, RUE DES FRERES LUMIERE, BP 20044 - 39801 - POLIGNY CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 580 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries VAGNE CONSTANT & CIE, Mme DOLE JOELLE domicilié(e) ZI, RUE DES FRERES LUMIERE, 20044 - 39800 - POLIGNY - France.

La marque LE SAINFOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAINFOIN arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGERIES VAGNE MARIE-THERESE , FROMAGERIES VAGNE CONSTANT , FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE , LA ROSALIE , La Rochette , LE ROCHER DES ABBESSES