Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Rochette
Fromageries VAGNE Constant et Compagnie, SAS

Numéro de dépôt :
3449792
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2026
La Rochette de Fromageries VAGNE Constant et Compagnie

Présentation de la marque La Rochette

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rochette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Compagnie domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 580 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries VAGNE Constant et Compagnie domicilié(e) BP 20044, Rue des Frères Lumière - 39801 - POLIGNY CEDEX 1 - France.

La marque La Rochette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Rochette arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

Fromageries VAGNE Constant et Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGERIES VAGNE MARIE-THERESE , LE SAINFOIN , FROMAGERIES VAGNE CONSTANT , FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE , LA ROSALIE , LE ROCHER DES ABBESSES


Fromageries VAGNE Constant et Compagnie, SAS - Rue des Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 626580096


Fromageries VAGNE Constant et Compagnie - BP 20044, Rue des Frères Lumière - 39801 - POLIGNY CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626416 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25

Lait et produits laitiers ; fromages.