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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Compagnie
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FROMAGERIES VAGNE CONSTANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMAGERIES VAGNE CONSTANT
Fromageries VAGNE Constant et Compagnie, SAS

Numéro de dépôt :
1568511
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2029

Présentation de la marque FROMAGERIES VAGNE CONSTANT

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMAGERIES VAGNE CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Compagnie domicilié(e) ZI rue des Frères Lumière, 39800 POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 580 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries VAGNE, SAS, M. PATE Thierry domicilié(e) Zi rue des Frères Lumière, BP 20044, 39800 POLIGNY - France.

La marque FROMAGERIES VAGNE CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROMAGERIES VAGNE CONSTANT arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

Fromageries VAGNE Constant et Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGERIES VAGNE MARIE-THERESE , LE SAINFOIN , FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE , LA ROSALIE , La Rochette , LE ROCHER DES ABBESSES


Fromageries VAGNE Constant et Compagnie, SAS - ZI rue des Frères Lumière, 39800 POLIGNY - France - SIREN 626580096


Fromageries VAGNE, SAS, M. PATE Thierry - Zi rue des Frères Lumière, BP 20044, 39800 POLIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158656 - Publication au BOPI 1999-12-02

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422098 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2020 n°2735125 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-01-02

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